1. Présentation du Site

 

Les présentes mentions légales s’appliquent au site internet de la société ECOSYSTEM, accessible à l’adresse www.ecosystem.ch 

 

2. Informations Légales

 

• Société : ECOSYSTEM

• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)

• Adresse : 194 Rue de la République, 39400 Hauts de Bienne, France

• SIRET : 91461196700029

• Email : contact@ecosystem-energie.com

• Directeur de la publication : Houzine Rizki

 

3. Hébergeur du Site

 

• Nom de l’hébergeur : Wix.com Ltd.

• Adresse de l’hébergeur : 500 Terry A Francois Blvd, 6th Floor, San Francisco, CA 94158, USA

• Téléphone de l’hébergeur : +1 415-639-9034

 

4. Propriété Intellectuelle

 

Le contenu du Site, incluant, de manière non exhaustive, les textes, images, graphismes, logo, icônes, et logiciels, est la propriété exclusive d’ECOSYSTEM, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable d’ECOSYSTEM.

 

5. Protection des Données Personnelles

 

Les informations recueillies sur le Site peuvent faire l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif d’ECOSYSTEM. Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse email suivante : contact@ecosystem-energie.com.

 

6. Responsabilité

 

ECOSYSTEM s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne peut être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. ECOSYSTEM ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site, et décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le Site.

 

7. Liens Hypertextes

 

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. ECOSYSTEM n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

 

8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

 

9. Modifications des Mentions Légales

 

ECOSYSTEM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement pour se tenir informé des modifications éventuelles.

 

10. Contact

 

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@ecosystem-energie.com.